Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOEC
kerdoncuff laurent

Numéro de dépôt :
3741893
Date de dépôt :
30/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2020
BIOEC de kerdoncuff laurent

Présentation de la marque BIOEC

Déposée le 30 mai 2010 par kerdoncuff laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est kerdoncuff laurent domicilié(e) 23 Bottier - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, kerdoncuff laurent domicilié(e) 23 Bottier - 60200 - COMPIEGNE - France.

La marque BIOEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOEC est expirée depuis le 30 mai 2020.

kerdoncuff laurent a également déposé les autres marques suivantes : L'attelier , BIO PLANINA


kerdoncuff laurent - 23 Bottier - 60200 - COMPIEGNE - France


kerdoncuff laurent - 23 Bottier - 60200 - COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».